Mentions légales
Informations prévues par l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- Société
- CARS VM, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Siège social
- 45b avenue de l’Europe, bâtiment 4, 59223 Roncq, France
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 837 946 839, SIRET 837 946 839 00029
- TVA intracommunautaire
- FR72 837 946 839
- Téléphone
- 06 58 08 90 31
- carsvm59@gmail.com
- Activité
- Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, code NAF 45.11Z
- Directeur de la publication
- Atman Zahague, directeur général
Conception et réalisation du site
- Société
- Kodex Production, marque exploitée par Aurevia Holding Group SRL
- Siège
- Avenue de la Renaissance 21, 1000 Bruxelles, Belgique
- Numéro d’entreprise
- BCE 0764.610.616
Hébergeur
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à un professionnel, après avoir tenté de résoudre ce litige directement avec lui. Le médiateur dont relève CARS VM est à compléter
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site, notamment les caractéristiques des véhicules, sont données avec le plus grand soin mais ne sauraient engager CARS VM au-delà de ce qui figure au bon de commande. Le kilométrage, l’équipement et l’état d’un véhicule sont vérifiés au showroom avant tout achat. Les annonces sont publiées sous réserve de vente.
Les liens vers des sites extérieurs sont proposés pour votre commodité. CARS VM n’a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Signalement d’un contenu
Toute personne peut signaler un contenu qu’elle estime illicite sur ce site en écrivant à carsvm59@gmail.com, en précisant la page concernée et le motif du signalement.
Accessibilité
Le site est conçu pour rester utilisable au clavier, avec un lecteur d’écran et sur un téléphone. Si une page vous pose une difficulté d’accès, signalez-la nous et nous la corrigerons.
Propriété intellectuelle et droit d’auteur
© 2026 Kodex Production™ · Licence concédée à CARS VM.
Le site a été conçu et réalisé par Kodex Production, marque exploitée par Aurevia Holding Group SRL, qui reste seule titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site, notamment son code source, son architecture, sa mise en page et ses éléments d’interface. CARS VM bénéficie d’une licence d’exploitation exclusive sur ce site, perpétuelle et irrévocable dès le paiement intégral de la prestation.
Le nom, la marque et le logo CARS VM, les textes propres au garage et les photographies des véhicules sont la propriété de CARS VM.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et modèles automobiles cités appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnés qu’à titre descriptif, pour présenter les véhicules proposés à la vente.
Photographies
Les photographies des véhicules sont prises par CARS VM et montrent les voitures réellement présentes au showroom. Elles restent la propriété de CARS VM. Leur reproduction, y compris sur une place de marché ou un site d’annonces, suppose l’accord écrit de CARS VM.
Indexation et réutilisation
L’indexation du site par les moteurs de recherche et la citation de ses pages par les assistants de recherche sont autorisées, avec mention de la source et lien vers la page d’origine. Toute autre réutilisation du contenu, en particulier sa reproduction sur un site tiers ou son exploitation commerciale, reste soumise à autorisation écrite préalable.